Mentions légales

Mentions légales de la Les Volutes de Provence

SARL FER A FER
Nom de la société : LES VOLUTES DE PROVENCE
Numéro de Siret : 791 289 556 00015
TVA intra communautaire :FR 96 791 289 556
Tél. : 04 90 91 90 38
Fax : 04 90 91 19 97
Adresse de la société : ZAC de Roubian – 13150 Tarascon
Adresse du siège social de la société : ZAC de Roubian – 13150 Tarascon


EDITEUR DU SITE : JALIS
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : LES VOLUTES DE PROVENCE
RESPONSABLE DE LA REDACTION : LES VOLUTES DE PROVENCE
HEBERGEUR : JALIS
WEBMASTER : JALIS


RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ


La propriété de la marchandise vendue est réservée au vendeur jusqu’à complet paiement du prix et de ses accessoires. Les risques de la marchandise sont transférés à l’acheteur dès la délivrance de la chose comme précisé ci-contre et pendant toute la durée de propriété au bénéfice du vendeur.
L’acheteur devra régler le montant du prix de la marchandise en cas de disparition par voie accidentelle ou non.
Les marchandises non encore en possession de l’acheteur seront présumées celle encore impayées. En conséquence, le vendeur pourra les reprendre sans préjudice de toute action en dommages et intérêts pour inexécution totale ou partielle du règlement.


PAIEMENT


Il est exigé à la commande un acompte de 45 pour cent sur le TTC.
Le solde est exigible à la livraison, si celle-ci est prévue et facturée,ou dès la sortie du matériel de nos dépôts par l’acheteur.


GARANTIE


Notre garantie ne couvre que les erreurs dues à l’inexécution parfaite des plans qui nous sont soumis par le client. Nous ne pouvons être responsables des qualités mécaniques que nous livrons mais seulement des défauts causés par une mauvaise fabrication ou un non-respect des côtes.
Lorsque que le vendeur, c’est à dire, NM DIFFUSION, se rend sur le chantier afin d’effectuer un relevé, notre société exige la somme minimum de 50€ HT. Ce prix correspond à un déplacement proche de nos locaux et garanti le client quant aux respect des côtes qui sont alors de notre propre responsabilité.
Le client est responsable des charges et portées des structures métalliques et ne peut en aucun cas faire valoir une action quant à ces sujets.


FINITIONS


Nos produits sont livrés brut, c’est à dire sortie d’atelier et non dégraissés.
Chaque finition doit apparaître sur le devis et sur la facture finale.
Nos produits sont tous artisanaux et fait à la main. En conséquence, nous ne pouvons garantir plus que ce que peut réaliser la main humaine et chacune de nos pièces sont en quelque sorte des pièces uniques. Apparaîtra inévitablement l’intervention de l’artisan et de son outillage.
Chacune de nos volutes est garantie forgée au marteau et à l’enclume dans le respect des traditions.


DÉLAI


Nos produits sont fabriqués à l’étranger et sont donc soumis à des contraintes de logistiques inévitables. Cependant, nous livrons en général entre 3 et 8 semaines selon notre carnet de commande et la saison. Nous ne pouvons être tenus responsables de contre temps liés à ces contraintes.


INTERNET


Nous proposons un échantillon de nos réalisations sur internet. Il s’agit uniquement d’un show-room virtuel et en aucun cas d’un catalogue exhaustif ou pouvant engager nos futurs réalisations sur les gabarits photographiés. Il ne s’agit pas de vente en ligne mais d’un aperçu de notre savoir-faire.

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DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : Les Volutes de Provence
RESPONSABLE DE LA REDACTION : Les Volutes de Provence
HEBERGEUR : JALIS, 160 rue Albert Einstein - 13013 Marseille
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